Qu’est-ce-qu’un terrain de loisir?
Le terrain de loisir semble à première vue vouée au manque de nouvelles constructions. Cependant, certaines exceptions prévues par la loi sont possibles, comme la construction d’un logement permanent ou l’installation d’une structure temporaire. En fonction de l’emplacement de votre terrain et du type de structure que vous souhaitez construire, il est fort possible que vous soyez en train de construire ou d’habiter sur un terrain de loisir.
Terrain de loisir: un terrain de camping
Le terrain de loisirs est un camping au sens pratique du terme. La plupart du temps, il s’agit d’une zone agricole ou boisée où vous pouvez stocker un camping-car ou créer une zone touristique. En effet, le terme terrain de loisirs désigne l’usage et non la catégorie légale du code de la ville. Ceci est en fait dû aux activités de camping qui se traduisent par l’installation de logements sur des parcelles privées situées sur des terrains non aménagés, naturels ou agricoles.
De cette manière, le repos ou les vacances y sont possibles au sens autorisé. Tout permis nécessite la connaissance du plan du conseil local. Autrement dit, le propriétaire ou le locataire du véhicule de tourisme ne peut pas le garer temporairement ou définitivement sur le sol (même s’il lui appartient) sans autorisation expresse.
D’un point de vue juridique ou pratique, un terrain de loisirs se divise en deux catégories: la zone dans le parc d’attractions communautaire et le camping où les caravanes, tentes, etc. sont garées pour l’hébergement.
L’usage et l’intention du porteur de projet restent deux notions importantes dans la qualification d’un espace de loisirs.
Terrain de loisir: un terrain non constructible
Si le terrain ne répond pas aux différents critères de terrain constructible, le terrain en question est considéré comme impossible à construire. Pour savoir si votre terrain est constructible, vous devez répondre à certains critères. Votre terrain de loisirs doit d’abord être situé dans une zone définie comme aménagée par le plan d’urbanisme local (PLU) ou en l’absence de ce plan de ville. En effet, ce dernier peut restreindre la construction dans une zone pour plusieurs raisons, comme la protection d’un site classé comme espace naturel, l’assainissement ou encore la sécurité humaine.
Votre terrain doit donc avoir des routes d’accès et un raccordement à l’électricité, à l’eau potable et à l’assainissement. Si la connexion à ces différents réseaux n’est pas établie, vous devrez rentabiliser votre terrain. Enfin, votre terrain doit avoir un sol de bonne qualité pour se développer. Tous ces critères doivent être remplis avant que le terrain de loisirs à attribuer puisse être construit. Vous pouvez vous référer à ces deux articles pour en savoir plus sur les options de construction et l’entretien des terrains.